Côtes Normandes

L'assemblée générale MSA Côtes Normandes 2020

Mis à jour le 09/07/2020

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L'assemblée générale 2020 de la MSA Côtes Normandes

 

L’assemblée générale élective

En janvier dernier, les délégués MSA étaient élus sur le territoire de la MSA Côtes Normandes (Calvados et Manche). Puis, une phase inédite de confinement a suspendu l’élection des membres du Conseil d’administration. Pour reprendre le processus démocratique engagé en début d’année, l’assemblée générale 2020 aura bien lieu mais sous forme dématérialisée, afin de respecter les mesures barrières visant à limiter la propagation du coronavirus.

Le 14 mai dernier, le Conseil d’administration de la Caisse centrale de MSA décidait d’organiser l’élection des administrateurs des caisses de MSA au moyen d’un vote par correspondance. Cette décision a été difficile à prendre car les assemblées générales électives constituent un temps fort de la vie mutualiste. Cependant, il était nécessaire de contribuer au respect des règles de distanciation physique, dans le contexte de crise sanitaire que nous connaissons.
 
Quelles seront les modalités pratiques de ce vote ?
Les candidatures des délégués souhaitant se présenter à l’élection du Conseil d’administration doivent parvenir à la présidente de la MSA Côtes Normandes, par dépôt, par mail ou par voie postale avant le 31 juillet 2020 à 16 heures.

Pour plus d’informations ou pour prendre rendez-vous, contactez Marie-Agnès Duval par téléphone au
02 31 25 39 03, ou par mail à duval.marie-agnes@cotesnormandes.msa.fr .
 
Quelles sont les échéances du vote ?
Le vote pour élire les membres du Conseil d’administration aura lieu par correspondance, entre le 19 août et le 4 septembre 2020.

Le dépouillement sera organisé le 10 septembre et sera suivi dans la journée de la proclamation des résultats.

Enfin, le Conseil d’administration nouvellement élu se réunira pour la première fois le 14 septembre. Les administrateurs éliront alors leur président(e), vice-président(e), et décideront de la composition des différentes commissions et instances du Conseil (CPSS, CPSNS, CRA, COPASS…)
 
Et qu’en est-il de l’assemblée générale statutaire ?
L’assemblée générale statutaire sera mise en œuvre à distance et a minima. Si vous êtes (ré)élu(e) délégué(e) MSA pour le nouveau mandat 2020-2025, vous avez reçu un mail vous demandant de vous prononcer sur trois éléments :
  • le procès-verbal de l’assemblée générale du 13 juin 2019,
  • le rapport d’activité de l’année 2019,
  • la résolution financière santé sécurité au travail.

En effet, légalement, ce sont les trois éléments qui doivent faire l’objet d’un vote lors de l’assemblée générale annuelle. Exceptionnellement, vous aurez donc à vous prononcer par mail pour, contre, ou encore à vous abstenir.

Par ailleurs, nous espérons pouvoir nous retrouver le 3 décembre prochain au Centre des congrès à Caen. Cette journée sera le temps fort de l’année 2020 pour réunir les délégués afin de vous présenter le nouveau conseil d’administration, les instances de ce Conseil, etc. Nous ne manquerons pas de vous tenir informés.